Article 1 : Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après "CGV") régissent de manière exclusive les relations
contractuelles entre d'une part Clem Andria, immatriculée sous le numéro SIRET 91153927800018 et dont le siège social est situé à 576, rue de la mairie - 27800 BOISNEY (ci-après "le Vendeur"), et d'autre part, toute personne physique ou morale procédant à un achat sur la boutique en ligne du site Internet www.clemandria.fr (ci-après "le Client").

Article 2 : Acceptation des CGV
Le Client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des présentes CGV et
déclare expressément les accepter sans réserve. La validation de la commande par le Client vaut acceptation
pleine et entière des présentes conditions, qui prévalent sur tout autre document.

Article 3 : Produits et Disponibilité
Le Vendeur propose à la vente des œuvres littéraires sous format physique (livres brochés, reliés) et/ou sous
format numérique (ePub, PDF). Les caractéristiques principales des livres (résumé, nombre de pages, format) sont
présentées sur le site Internet. Les offres de produits et de prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site,
dans la limite des stocks disponibles pour les formats physiques.

Article 4 : Tarifs et Prix
Conformément à la loi Lang n° 81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre, le prix des livres neufs est fixé par
l'éditeur ou l'auteur et s'impose à tous. Les prix sont indiqués sur le site en Euros (€) toutes taxes comprises (TVA
applicable au jour de la commande), hors participation aux frais d'expédition et de traitement de la commande. Le
Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des
tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande.

Article 5 : Commande et Modalités de Paiement
Le Client peut passer commande directement sur la boutique en ligne. Le processus de commande comprend la
sélection des livres, la validation du panier, l'identification du Client, le choix du mode de livraison et le paiement. Le
paiement est exigible immédiatement au moment de la commande et s'effectue de manière sécurisée par les moyens proposés sur la plateforme (Carte Bancaire, PayPal, etc.). Le Vendeur confirme la commande par l'envoi d'un e-mail automatique à l'adresse renseignée par le Client.

Article 6 : Livraison et Expédition
Pour les livres physiques, les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée par le Client lors de sa
commande. Les délais de traitement et de livraison indicatifs sont de 3 à 5 jours
ouvrés pour la France Métropolitaine. Le Vendeur ne pourra être tenu responsable des retards d'acheminement
imputables aux services de transport (La Poste, Mondial Relay, etc.).
Pour les livres numériques, l'accès au téléchargement est mis à disposition du Client immédiatement après la
validation du paiement, sous forme de lien sécurisé envoyé par e-mail.

Article 7 : Droit de rétractation et Retours
7.1 Pour les livres physiques : Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d'un délai de 14 jours
calendaires à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier
de motifs à la condition qu'il n'y ait pas eu de dédicace. Les frais de retour sont à la charge exclusive du Client. Les livres doivent être retournés dans leur état d'origine, neufs et parfaits pour la revente, à l'adresse suivante :

576, rue de la mairie - 27800 BOISNEY

Pour faciliter l'exercice de ce droit, un Formulaire de rétractation en ligne est mis à disposition du Client en bas
de page du site Internet. Dès réception et validation de l'état du livre renvoyé, le Vendeur procédera au
remboursement des sommes versées dans un délai maximal de 14 jours.
7.2 Pour les livres numériques : Conformément à l'article L.221-28 du Code de la consommation français, le droit
de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fourniture d'un contenu numérique non fourni sur un
support matériel dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement
exprès à son droit de rétractation. Par conséquent, tout achat de livre numérique est ferme et définitif et ne pourra
donner lieu à aucun remboursement.

Article 8 : Garanties légales
Tous les livres physiques non dédicacés ainsi que les goodies non personnalisés fournis par le Vendeur bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L. 217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil), permettant au Client de renvoyer les produits livrés défectueux ou non conformes.

Article 9 : Propriété intellectuelle
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations, couvertures et images reproduits sur les livres ainsi que sur
le site Internet sont réservés au titre du droit d'auteur et de la propriété intellectuelle. Toute reproduction,
exploitation, diffusion ou utilisation à quelque titre que ce soit, même partiellement, de ces éléments est strictement
interdite sans l'accord écrit préalable de l'Auteure.

Article 10 : Données personnelles (RGPD)
Le Vendeur s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies par le Client. Les données nominatives
collectées sont nécessaires à la gestion de la commande et aux relations commerciales. Elles sont traitées
conformément à la réglementation relative à la protection des données personnelles (RGPD).

Article 11 : Droit applicable et Litiges
Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige ou de réclamation, le Client s'adressera en
priorité au Vendeur pour obtenir une solution amiable. À défaut d'accord amiable, le Client consommateur peut
recourir à un médiateur de la consommation.